Sous-traitants

Dernière mise à jour : [DATE]

Document modèle : les mentions entre crochets (par exemple [RAISON SOCIALE], [SIREN]) sont à compléter, et l'ensemble est à faire relire par un conseil juridique avant publication. Les éléments techniques décrits (hébergement, sous-traitants, mesures de sécurité) reflètent le fonctionnement réel du produit à la date indiquée.

Liste des prestataires auxquels [NOM DU PRODUIT]confie des données personnelles pour fournir le Service (annexe 3 de l'accord de traitement des données). Elle est établie à partir de ce que le logiciel utilise réellement, et non d'un modèle générique. Les localisations marquées « à vérifier » sont à confirmer auprès du prestataire avant publication ; celles marquées « vérifié » ont été constatées par nous à la date indiquée.

1. Prestataires utilisés aujourd'hui

Supabaselocalisation vérifié

Rôle: Base de données, authentification, stockage des fichiers, fonctions serveur (edge functions), tâches planifiées, coffre de secrets (Vault).
Données: Toutes les données du CRM : contacts, deals, encaissements, calls, transcripts, emails importés, documents, comptes utilisateurs, jetons d’accès (chiffrés).
Localisation: Union européenne — région AWS eu-west-3 (Paris).
Note: Région du projet constatée le 25 septembre 2026 via l’API Supabase. Supabase s’appuie lui-même sur des sous-traitants (AWS…) : voir sa propre liste.

Vercellocalisation à vérifier

Rôle: Hébergement et exécution de l’application web (rendu des pages, routes API, serveur MCP).
Données: Données qui transitent par l’application pendant les requêtes ; journaux techniques (adresse IP, URL, horodatage, erreurs).
Localisation: Réseau mondial (CDN) ; région d’exécution des fonctions serveur à confirmer dans la configuration du projet.

Anthropiclocalisation à vérifier

Rôle: Analyse par IA des transcripts d’appels et des fils d’emails (objections, résumés, prochaine action, notation du script).
Données: Texte des transcripts et des emails importés, script de vente de l’organisation.
Localisation: États-Unis.
Note: Actif uniquement si l’organisation a configuré une clé API. Conditions d’utilisation des données par Anthropic (absence d’entraînement sur les données API) : à vérifier dans ses conditions commerciales en vigueur.

Google (Calendar, Gmail)localisation à vérifier

Rôle: Import, en lecture seule, des rendez-vous et des emails échangés avec les contacts du CRM, via l’autorisation OAuth donnée par chaque utilisateur.
Données: Événements d’agenda et emails impliquant une adresse de contact du CRM ; jeton d’accès (stocké chiffré).
Localisation: Monde (infrastructure Google).
Note: Google est ici une source de données autorisée par l’utilisateur, révocable à tout moment (Réglages → Déconnecter, ou depuis le compte Google).

Fireflies.ailocalisation à vérifier

Rôle: Source des transcripts d’appels, si l’utilisateur connecte son compte.
Données: Transcripts, résumés et durées des appels enregistrés par l’utilisateur.
Localisation: États-Unis.

Fathomlocalisation à vérifier

Rôle: Source des transcripts d’appels, si l’utilisateur connecte son compte.
Données: Transcripts, résumés et durées des appels enregistrés par l’utilisateur.
Localisation: États-Unis.

2. Prestataires prévus (pas encore branchés)

Ces services seront ajoutés avec la facturation et l'inscription en libre-service ; ils figureront dans la liste ci-dessus au plus tard à leur mise en service, après information préalable des Clients.

Stripelocalisation à vérifier

Rôle: Paiement des abonnements (phase 3 du plan SaaS).
Données: Identité de facturation, moyens de paiement (jamais stockés par le produit).
Localisation: États-Unis / Union européenne.

Resendlocalisation à vérifier

Rôle: Envoi des emails transactionnels : liens de connexion, invitations (phase 2 du plan SaaS).
Données: Adresse email du destinataire, contenu de l’email transactionnel.
Localisation: États-Unis.

3. Information des changements

Tout ajout ou remplacement est annoncé au moins [DÉLAI D'INFORMATION]avant sa prise d'effet, par email aux administrateurs des Organisations et sur cette page. Questions : [EMAIL DPO].